JORF n°287 du 12 décembre 2003

Décision du 18 septembre 2003

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :

Article 1

L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :

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  1. Dénomination commune : CEFATRIZINE
    (PROPYLENEGLYCOL)
    Voie orale

Groupe générique : CEFATRIZINE (PROPYLENEGLYCOL) équivalent à CEFATRIZINE 500 mg. - CEFAPEROS 500 mg, gélule.

  1. Dénomination commune : NORFLOXACINE
    Voie orale

Groupe générique : NORFLOXACINE 400 mg. - NOROXINE 400 mg, comprimé enrobé.

  1. Dénomination commune : PROGESTERONE
    Voie orale ou vaginale

Groupe générique : PROGESTERONE 100 mg. - UTROGESTAN 100 mg, capsule molle orale ou vaginale.

  1. Dénomination commune : TETRAZEPAM
    Voie orale

Groupe générique : TETRAZEPAM 50 mg. - MYOLASTAN 50 mg, comprimé enrobé sécable.

II. - Le groupe générique suivant est ajouté :

  1. Dénomination commune : CIPROFIBRATE
    Voie orale

Groupe générique : CIPROFIBRATE 100 mg. - LIPANOR 100 mg, gélule.

III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est supprimée :

  1. Dénomination commune : AMOXICILLINE
    Groupe générique CLAMOXYL
    Voie orale

Groupe générique : AMOXICILLINE 250 mg/5 ml. - CLAMOXYL 250 mg, poudre pour sirop.

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Article 2

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 18 septembre 2003.

P. Duneton