L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :
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Décision du 18 septembre 2003
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
1. Dénomination commune : CEFATRIZINE
(PROPYLENEGLYCOL)
Voie orale
Groupe générique : CEFATRIZINE (PROPYLENEGLYCOL) équivalent à CEFATRIZINE 500 mg. - CEFAPEROS 500 mg, gélule.
2. Dénomination commune : NORFLOXACINE
Voie orale
Groupe générique : NORFLOXACINE 400 mg. - NOROXINE 400 mg, comprimé enrobé.
3. Dénomination commune : PROGESTERONE
Voie orale ou vaginale
Groupe générique : PROGESTERONE 100 mg. - UTROGESTAN 100 mg, capsule molle orale ou vaginale.
4. Dénomination commune : TETRAZEPAM
Voie orale
Groupe générique : TETRAZEPAM 50 mg. - MYOLASTAN 50 mg, comprimé enrobé sécable.
II. - Le groupe générique suivant est ajouté :
1. Dénomination commune : CIPROFIBRATE
Voie orale
Groupe générique : CIPROFIBRATE 100 mg. - LIPANOR 100 mg, gélule.
III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est supprimée :
1. Dénomination commune : AMOXICILLINE
Groupe générique CLAMOXYL
Voie orale
Groupe générique : AMOXICILLINE 250 mg/5 ml. - CLAMOXYL 250 mg, poudre pour sirop.
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 18 septembre 2003.
P. Duneton
Décision du 18 septembre 2003
Article 1
Article 2