Par décision n° 2002-921 en date du 17 octobre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, la décision n° 2001-74 du 17 janvier 2001 de l'Autorité attribuant des fréquences à l'association RCF Besançon à Chariez (Haute-Saône) est abrogée. Les fréquences correspondantes sont restituées.