Article 1
M. Nicolas de Sèze est nommé directeur général de l'Institut d'émission d'outre-mer à compter du 17 mars 2011, en remplacement de M. Yves Barroux.
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JORF n°0105 du 6 mai 2011
Décision du 16 mars 2011
Le gouverneur de la Banque de France, président du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer,
Vu le livre VII du code monétaire et financier relatif au régime de l'outre-mer, notamment l'article R. 712-14,
Décide :
Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 mars 2011.
C. Noyer