Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de la décision du 8 mars 2021
Résumé Les responsabilités de deux personnes ont été précisées dans des services spécifiques.
L'article 1er de la décision du 8 mars 2021 susvisée est ainsi modifié :
1° Le deuxième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« 1. M. Philippe GUIGNARD, attaché d'administration, dans la limite des attributions du service à compétence nationale “Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau et de ses annexes” ; »
2° Il est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« 29. Mme Juliette PATRON, conservatrice du patrimoine, dans la limite des attributions du service à compétence nationale “Archives nationales d'outre-mer”. »
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