JORF n°0170 du 18 juillet 2024

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms des agents administratifs

Résumé Des noms et postes d'agents administratifs changent.

L'article 9 de la même décision est modifié comme suit :
1° Au 1°, les mots : « M. Philippe Arrondeau, attaché principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « M. Arnaud Joly, attaché d'administration de l'Etat » ;
2° Au 2°, les mots : « Mme Eliane Fernandez » sont remplacés par les mots : « Mme Nathalie Hoareau » ;
3° Au 3°, les mots : « Mme Mila Koutchekian, attachée » sont remplacés par les mots : « M. Yann Phemius, attaché » ;
4° Au 5°, les mots : « Mme Anne-Cécile Jarasse Ott, contractuelle catégorie A, chargée de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » sont remplacés par les mots : « Mme Line Abarah, attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission au bureau de l'apprentissage de la langue et de la citoyenneté » ;
5° Au 6°, les mots : « M. Mohamed Temime, attaché d'administration de l'Etat, chargé de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » sont remplacés par les mots : « Mme Abessia Djelloul, agente contractuelle catégorie B, gestionnaire au bureau de l'apprentissage de la langue et de la citoyenneté » ;
6° Au 7°, les mots : « Mme Fatimata Dioumanera, attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » sont remplacés par les mots : « Mme Anne-Cécile Jarasse Ott, agente contractuelle catégorie A, chargée de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » ;
7° Au 9°, les mots : « Mme Anaïs Teixeira, agente contractuelle catégorie A, chargée de mission budget, fonds européens et affaires transversales » sont remplacés par les mots : « M. Mohamed Temime, attaché d'administration de l'Etat, chargé de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » ;
8° Au 10°, les mots : « Mme Muriel Plancher, attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission au secrétariat de la commission interministérielle pour les populations immigrées » sont remplacés par les mots : « Mme Fatimata Dioumanera, attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » ;
9° Au 11°, les mots : « M. François Babin, attaché d'administration de l'Etat, chargé de mission au secrétariat de la commission interministérielle pour les populations immigrées » sont remplacés par les mots : « Mme Anaïs Teixeira, agente contractuelle catégorie A, chargée de mission au bureau des ressources et de la synthèse » ;
10° Le quatorzième aliéna est supprimé.

1 version

Historique des versions

Version 1

L'article 9 de la même décision est modifié comme suit :

1° Au 1°, les mots : « M. Philippe Arrondeau, attaché principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « M. Arnaud Joly, attaché d'administration de l'Etat » ;

2° Au 2°, les mots : « Mme Eliane Fernandez » sont remplacés par les mots : « Mme Nathalie Hoareau » ;

3° Au 3°, les mots : « Mme Mila Koutchekian, attachée » sont remplacés par les mots : « M. Yann Phemius, attaché » ;

4° Au 5°, les mots : « Mme Anne-Cécile Jarasse Ott, contractuelle catégorie A, chargée de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » sont remplacés par les mots : « Mme Line Abarah, attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission au bureau de l'apprentissage de la langue et de la citoyenneté » ;

5° Au 6°, les mots : « M. Mohamed Temime, attaché d'administration de l'Etat, chargé de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » sont remplacés par les mots : « Mme Abessia Djelloul, agente contractuelle catégorie B, gestionnaire au bureau de l'apprentissage de la langue et de la citoyenneté » ;

6° Au 7°, les mots : « Mme Fatimata Dioumanera, attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » sont remplacés par les mots : « Mme Anne-Cécile Jarasse Ott, agente contractuelle catégorie A, chargée de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » ;

7° Au 9°, les mots : « Mme Anaïs Teixeira, agente contractuelle catégorie A, chargée de mission budget, fonds européens et affaires transversales » sont remplacés par les mots : « M. Mohamed Temime, attaché d'administration de l'Etat, chargé de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » ;

8° Au 10°, les mots : « Mme Muriel Plancher, attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission au secrétariat de la commission interministérielle pour les populations immigrées » sont remplacés par les mots : « Mme Fatimata Dioumanera, attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission au bureau de l'accompagnement social et professionnel » ;

9° Au 11°, les mots : « M. François Babin, attaché d'administration de l'Etat, chargé de mission au secrétariat de la commission interministérielle pour les populations immigrées » sont remplacés par les mots : « Mme Anaïs Teixeira, agente contractuelle catégorie A, chargée de mission au bureau des ressources et de la synthèse » ;

10° Le quatorzième aliéna est supprimé.