Décide :
De modifier le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée, comme suit :
Article unique. - A l'article III-4-IV, l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux est modifié comme suit pour les orthophonistes :
Au titre IV « Actes portant sur le cou », chapitre II « Larynx », l'article 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - Rééducation des troubles de la voix, de la parole, de la communication et du langage :

| DÉSIGNATION DE L'ACTE |COEFFICIENT|LETTRE CLÉ|AP | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------|----------|---| |Le bilan orthophonique fait l'objet d'une prescription médicale, accompagnée, si possible, des motivations de la demande de bilan et de tout élément susceptible d'orienter la recherche de l'orthophoniste.
Deux types de prescriptions de bilan peuvent être établis :
1. Bilan orthophonique avec rééducation si nécessaire :
A l'issue de ce bilan, un compte rendu indiquant le diagnostic orthophonique est adressé au prescripteur. Si des séances de rééducation doivent être dispensées, ce compte rendu comprend les objectifs de la rééducation, le nombre et la nature des séances que l'orthophoniste détermine, par dérogation à l'article 5 des dispositions générales. Sauf contre-indication médicale, il établit une demande d'accord préalable.
2. Bilan orthophonique d'investigation :
A l'issue de ce bilan, un compte rendu indiquant le diagnostic orthophonique est adressé au prescripteur, accompagné des propositions de l'orthophoniste. Le prescripteur peut alors prescrire une rééducation orthophonique en conformité avec la nomenclature. L'orthophoniste établit une demande d'accord préalable.
A la fin du traitement, une note d'évolution est adressée au prescripteur.
Le compte rendu de bilan est communiqué au service médical à sa demande.
Les cotations de cet article ne sont pas cumulables entre elles.| | | | | 1. Bilan avec compte rendu écrit obligatoire | | | | | Bilan de la déglutition et des fonctions oro-myo-faciales | 16 | AMO | | | Bilan de la phonation | 24 | AMO | | | Bilan de la communication et du langage oral et/ou bilan d'aptitudes à l'acquisition de la communication et du langage écrit | 24 | AMO | | | Bilan de la communication et du langage écrit | 24 | AMO | | | Bilan de la dyscalculie et des troubles du raisonnement logico-mathématique | 24 | AMO | | | Bilan des troubles d'origine neurologique | 30 | AMO | | | Bilan des bégaiements et des autres troubles de la fluence | 30 | AMO | | | Bilan de la communication et du langage dans le cadre des handicaps moteurs, sensoriels ou mentaux (inclus surdité, paralysies cérébrales, troubles envahissants du développement, maladies génétiques) | 30 | AMO | | | En cas de bilan orthophonique de renouvellement, la cotation du bilan est minorée de 30 %. | | | | | 2. Rééducation individuelle (accord préalable) | | | | | Pour les actes suivants, la séance doit avoir une durée minimale de 30 minutes, sauf mention particulière.
La première série de 30 séances est renouvelable par séries de 20 séances au maximum.
Si, à l'issue des 50 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique de renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan. | | | | | Rééducation des troubles d'articulation isolés chez des personnes ne présentant pas d'affection neurologique, par séance | 5,1 | AMO |AP | | Rééducation des troubles de l'articulation liés à des déficiences perceptives, par séance | 8 | AMO |AP | | Rééducation des troubles de l'articulation liés à des déficiences d'origine organique, par séance | 8 | AMO |AP | | Rééducation de la déglutition atypique, par séance | 8 | AMO |AP | | Rééducation vélo-tubo-tympanique, par séance | 8 | AMO |AP | | Rééducation des troubles de la voix d'origine organique ou fonctionnelle, par séance | 11,4 | AMO |AP | | Rééducation des dyskinésies laryngées, par séance | 11,3 | AMO |AP | | Rééducation des dysarthries neurologiques, par séance | 11 | AMO |AP | | Rééducation des dysphagies chez l'adulte et chez l'enfant, par séance | 11 | AMO |AP | | Rééducation des anomalies des fonctions oro-myo-faciales entraînant des troubles de l'articulation et de la parole, par séance | 10,3 | AMO |AP | | Education à l'acquisition et à l'utilisation de la voix oro-œsophagienne et/ou trachéo-œsophagienne, par séance | 11,2 | AMO |AP | | Education à l'utilisation des prothèses phonatoires quel qu'en soit le mécanisme, par séance | 11,1 | AMO |AP | | Rééducation des troubles de la communication et du langage écrit, par séance | 10,1 | AMO |AP | | Rééducation des troubles du calcul et du raisonnement logico-mathématique, par séance | 10,2 | AMO |AP | | Rééducation des troubles du graphisme et de l'écriture, par séance | 10 | AMO |AP | | Rééducation des retards de parole, des troubles de la communication et du langage oral, par séance | 12,1 | AMO |AP | | Rééducation des bégaiements et des autres troubles de la fluence, par séance | 12 ,2 | AMO |AP | | Réadaptation à la communication dans les surdités acquises appareillées et/ou éducation à la pratique de la lecture labiale, par séance | 12 | AMO |AP | | Pour les actes suivants, la séance doit avoir une durée minimale de 30 minutes, sauf mention particulière.
La première série de 50 séances est renouvelable par séries de 50 séances au maximum. Ce renouvellement est accompagné d'une note d'évolution au médecin prescripteur.
Si, à l'issue des 100 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique de renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan. | | | | | Education précoce à la communication et au langage dans les handicaps de l'enfant de type sensoriel, moteur, mental, par séance | 13,6 | AMO |AP | | Education ou rééducation de la communication et du langage dans les handicaps de l'enfant de type sensoriel, moteur, mental, par séance | 13,5 | AMO |AP | | Education ou rééducation de la communication et du langage dans le cadre des paralysies cérébrales, par séance | 13,8 | AMO |AP | | Education ou rééducation de la communication et du langage dans le cadre des troubles envahissants du développement, par séance | 13,8 | AMO |AP | | Education ou rééducation de la communication et du langage dans le cadre des maladies génétiques, par séance | 13,8 | AMO |AP | | Pour les actes suivants, la séance doit avoir une durée minimale de 45 minutes, sauf mention particulière.
La première série de 50 séances est renouvelable par séries de 50 séances au maximum. Ce renouvellement est accompagné d'une note d'évolution au médecin prescripteur.
Si, à l'issue des 100 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique de renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan. | | | | | Rééducation des dysphasies, par séance d'une durée minimale de 30 minutes | 14 | AMO |AP | | Rééducation de la communication et du langage dans les aphasies, par séance | 15,6 | AMO |AP | | Rééducation des troubles de la communication et du langage non aphasiques dans le cadre d'autres atteintes neurologiques, par séance | 15,2 | AMO |AP | | Maintien et adaptation des fonctions de communication chez les personnes atteintes de maladies neurodégénératives, par séance | 15 | AMO |AP | | Démutisation dans les surdités du premier âge, appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance | 15,4 | AMO |AP | | Rééducation ou conservation de la communication, du langage et de la parole dans les surdités appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance | 15,1 | AMO |AP | | 3. Rééducation nécessitant des techniques de groupe (accord préalable) | | | | | Cette rééducation doit être dispensée à raison d'au moins un praticien pour quatre personnes. Il est conseillé de constituer des groupes de gravité homogène.
Par première série de 30 séances d'une durée minimale d'une heure, renouvelable par séries de 20 séances au maximum :
Si, à l'issue des 50 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique de renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan. | | | | | Rééducation des troubles de la voix d'origine organique ou fonctionnelle, par séance | 5 | AMO |AP | | Education à l'acquisition et à l'utilisation de la voix oro-oesophagienne et/ou trachéo-oesophagienne, par séance | 5 | AMO |AP | | Rééducation des troubles de la communication et du langage écrit, par séance | 5 | AMO |AP | | Rééducation des troubles du calcul et du raisonnement logico-mathématique, par séance | 5 | AMO |AP | | Rééducation des retards de parole, des troubles de la communication et du langage oral, par séance | 5 | AMO |AP | | Rééducation des bégaiements et des autres troubles de la fluence, par séance | 5 | AMO |AP | | Education à la pratique de la lecture labiale, par séance | 5 | AMO |AP | | Rééducation des dysphasies, par séance | 5 | AMO |AP | | Rééducation de la communication et du langage dans les aphasies, par séance | 5 | AMO |AP | | Rééducation des troubles de la communication et du langage non aphasiques dans le cadre d'autres atteintes neurologiques, par séance | 5 | AMO |AP | | Maintien et adaptation des fonctions de communication chez les personnes atteintes de maladies neurodégénératives, par séance | 5 | AMO |AP | | Démutisation dans les surdités du premier âge, appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance | 5 | AMO |AP | | Rééducation ou conservation de la communication, du langage et de la parole dans les surdités appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance | 5 | AMO |AP |