JORF n°173 du 28 juillet 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E

LE NOM DES SPÉCIALITÉS FIGURANT DANS CETTE ANNEXE CORRESPOND AU LIBELLÉ DES AUTORISATIONS DE MISE SUR LE MARCHÉ. UNE AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ PEUT RECOUVRIR PLUSIEURS PRÉSENTATIONS. TOUTES LES PRÉSENTATIONS COMMERCIALISÉES D'UNE MÊME AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ PEUVENT ÊTRE RÉTROCÉDÉES


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A N N E X E

LE NOM DES SPÉCIALITÉS FIGURANT DANS CETTE ANNEXE CORRESPOND AU LIBELLÉ DES AUTORISATIONS DE MISE SUR LE MARCHÉ. UNE AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ PEUT RECOUVRIR PLUSIEURS PRÉSENTATIONS. TOUTES LES PRÉSENTATIONS COMMERCIALISÉES D'UNE MÊME AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ PEUVENT ÊTRE RÉTROCÉDÉES