Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des attributions de responsables militaires
Résumé Les rôles de deux officiers militaires changent et certaines règles sont supprimées.
L'article 1er de la décision du 14 septembre 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° Le 1 du I est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1. M. le général de division Benoît Paris, officier général auprès du directeur des ressources humaines du ministère de la défense, en cas d'absence ou d'empêchement du directeur, dans la limite des attributions de la direction ;
« 1-1. Mme la lieutenante-colonelle Stéphanie Sendra, chef des services généraux, dans la limite des attributions des services généraux. » ;
2° Les 4 et 6 du III sont abrogés ;
3° Le 9 du B du IV est abrogé.
1 version