JORF n°287 du 12 décembre 2003

Décision du 14 octobre 2003

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :

Article 1

L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :

  1. Dénomination commune : AMBROXOL
    (CHLORHYDRATE D')
    Voie orale

Groupe générique : AMBROXOL (CHLORHYDRATE D') 0,6 %. - SURBRONC, solution buvable.

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  1. Dénominations communes : AMILORIDE
    (CHLORHYDRATE D') + HYDROCHLOROTHIAZIDE
    Voie orale

Groupe générique : AMILORIDE (CHLORHYDRATE D') 5 mg + HYDROCHLOROTHIAZIDE 50 mg. - MODURETIC, comprimé sécable.

  1. Dénomination commune : CLOMIPRAMINE
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

Groupe générique : CLOMIPRAMINE (CHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ANAFRANIL 10 mg, comprimé enrobé.

Groupe générique : CLOMIPRAMINE (CHLORHYDRATE DE) 25 mg. - ANAFRANIL 25 mg, comprimé enrobé.

  1. Dénomination commune : DOMPERIDONE
    Voie orale

Groupe générique : DOMPERIDONE 10 mg. - MOTILIUM 10 mg, comprimé pelliculé.

  1. Dénomination commune : ECONAZOLE (NITRATE D')
    Voie cutanée

  2. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, crème.

  3. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, émulsion fluide pour application locale.

  4. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, poudre pour application locale en flacon poudreur.

  5. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, solution pour application locale en flacon pulvérisateur.

  6. Dénomination commune : MIANSERINE
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

  7. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ATHYMIL 10 mg, comprimé pelliculé.

  8. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 30 mg. - ATHYMIL 30 mg, comprimé pelliculé.

  9. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 60 mg. - ATHYMIL 60 mg, comprimé pelliculé sécable.

  10. Dénomination commune : ROXITHROMYCINE
    Voie orale

Groupe générique : ROXITHROMYCINE 150 mg. - CLARAMID 150 mg, comprimé pelliculé. - RULID 150 mg, comprimé enrobé.

II. - Les groupes génériques suivants sont ajoutés :

  1. Dénomination commune : CARBAMAZEPINE
    Voie orale

Groupe générique : CARBAMAZEPINE 200 mg. - TEGRETOL 200 mg, comprimé sécable.

  1. Dénomination commune : NAPROXENE SODIQUE
    Voie orale

  2. Groupe générique : NAPROXENE SODIQUE 275 mg. - APRANAX 275 mg, comprimé pelliculé.

  3. Groupe générique : NAPROXENE SODIQUE 550 mg. - APRANAX 550 mg, comprimé pelliculé sécable.

III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est supprimée :

  1. Dénomination commune : AMIODARONE
    (CHLORHYDRATE D')
    Voie orale

Groupe générique : AMIODARONE (CHLORHYDRATE D') 200 mg. - CORDARONE 200 mg, comprimé sécable.

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Article 2

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 14 octobre 2003.

P. Duneton