JORF n°289 du 12 décembre 1996

Par décision du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 14 novembre 1996, l'explosif fabriqué sur site et dénommé EXPLO-CB-G8 est agréé et reçoit le numéro d'agrément suivant :
EXPLO-CB-G8 : XN 456 F.
Le chargement en vrac par gravité de l'explosif EXPLO-CB-G8 est autorisé.
Le titulaire du présent agrément est la société Carrières du Boulonnais,
Ferques, 62250 Marquise.


Historique des versions

Version 1

Par décision du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 14 novembre 1996, l'explosif fabriqué sur site et dénommé EXPLO-CB-G8 est agréé et reçoit le numéro d'agrément suivant :

EXPLO-CB-G8 : XN 456 F.

Le chargement en vrac par gravité de l'explosif EXPLO-CB-G8 est autorisé.

Le titulaire du présent agrément est la société Carrières du Boulonnais,

Ferques, 62250 Marquise.