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DÉCISION du 13 octobre 2015

Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 5121-202 ;

Vu la décision du 12 mai 2014 modifiée portant inscription sur la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du code de la santé publique ;

Considérant les raisons tenant à la protection de la santé publique, telles que développées dans le courrier de procédure contradictoire préalable adressé aux titulaires des autorisations de mise sur le marché concernées, motivant la suppression de la liste des médicaments de médication officinale des spécialités à base de dimenhydrinate et des spécialités à base de diphenhydramine,

Considérant en outre les demandes de suppression de la liste,

Décide :

Article 1

L'annexe I de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, est complétée comme suit :

NOM DU MÉDICAMENT SUBSTANCE ACTIVE PRÉSENTATION CODE CIP CLASSE
ALGINATE DE SODIUM / BICARBONATE DE SODIUM MYLAN CONSEIL 500mg/267mg MENTHE SANS SUCRE, suspension buvable en sachet édulcorée à la saccharine sodique Alginate de sodium
Bicarbonate de sodium		 12 sachets 3400927958021 TROUBLES GASTRO-INTESTINAUX (antiacide)
DOLIPRANECAPS 1 000 mg, gélule Paracétamol 8 gélules 3400941534041 DOULEUR
DOLIPRANETABS 500 mg, comprimé pelliculé Paracétamol 16 comprimés 3400941631825 DOULEUR
DOLIPRANETABS 1 000 mg, comprimé pelliculé Paracétamol 8 comprimés 3400941631245 DOULEUR
DRILL SANS SUCRE PAMPLEMOUSSE, pastille Chlorhexidine
Tetracaïne		 24 pastilles 3400938503319 TROUBLES DE LA SPHÈRE ORL (maux de gorge)
HEXETIDINE SANDOZ CONSEIL 0,1 %, solution pour bain de bouche Hexétidine 200 ml 3400941993695 TROUBLES BUCCODENTAIRES
400 ml 3400941993756
IBUPROFENE PHR LAB 400 mg, comprimé pelliculé Ibuprofène 10 comprimés 3400949710195 DOULEUR
LOPERAMIDE PHR LAB 2 mg, gélule Lopéramide 12 gélules 3400927883347 TROUBLES GASTRO-INTESTINAUX (diarrhées aiguës)
LYSOPAÏNE MAUX DE GORGE CETYLPYRIDINIUM LYSOZYME FRAISE SANS SUCRE, comprimé à sucer édulcoré au sorbitol et à la saccharine Cétylpyridinium
Lysozyme		 36 comprimés 3400928026439 TROUBLES DE LA SPHÈRE ORL (maux de gorge)
LYSOPAÏNE MAUX DE GORGE CETYLPYRIDINIUM LYSOZYME MIEL CITRON SANS SUCRE, comprimé à sucer édulcoré au sorbitol et à la saccharine Cétylpyridinium
Lysozyme		 36 comprimés 3400928026729 TROUBLES DE LA SPHÈRE ORL (maux de gorge)
MYCOHYDRALIN 500 mg, comprimé vaginal Clotrimazole 1 comprimé
vaginal		 3400927965814 TROUBLES GYNÉCOLOGIQUES (mycoses)
DEXPANTHENOL MYLAN 5 %, pommade Dexpanthénol 30 g 3400927948725 TROUBLES CUTANÉS (irritation)
100 g 3400927948893
NICOPASS 1,5 mg SANS SUCRE MENTHE FRAICHEUR, pastille édulcorée à l'aspartam et à l'acésulfame potassique Nicotine 144 pastilles 34009 22031965 ADDICTION (tabac)
NICOPASS MENTHE FRAICHEUR 2,5 mg SANS SUCRE, pastille édulcorée à l'aspartam et à l'acésulfame potassique Nicotine 12 pastilles 3400938729993 ADDICTION (tabac)
NICOPASS 1,5 mg SANS SUCRE MENTHE FRAICHEUR, pastille édulcorée à l'aspartam et à l'acésulfame potassique Nicotine 12 pastilles 3400930010402 ADDICTION (tabac)
PARACETAMOL/VITAMINE C / PHENIRAMINE MYLAN CONSEIL 500 mg/200 mg/25 mg, poudre pour solution buvable en sachet Paracétamol
Acide ascorbique (vitamine C)
Maléate de phéniramine		 8 sachets 3400927732492 TROUBLES DE LA SPHÈRE ORL (rhume)
SMECTALIA 3 g, suspension buvable en sachet Diosmectite 12 sachets 3400930007877 TROUBLES GASTRO-INTESTINAUX (diarrhées aigues)

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Article 2

L'annexe I de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, est modifiée comme suit :
1° Le nom du médicament DOLIPRANEORO 500 mg, comprimé orodispersible, est remplacé par : « DOLIPRANEORODOZ 500 mg, comprimé orodispersible » ;
2° Le nom du médicament FERVEX, granulés en sachet, est remplacé par : « FERVEX ETAT GRIPPAL PARACETAMOL/ VITAMINE C/ PHENIRAMINE ADULTES, granulés pour solution buvable en sachet » ;
3° Le nom du médicament FERVEX ADULTES FRAMBOISE, granulé pour solution buvable en sachet, est remplacé par : « FERVEX ETAT GRIPPAL PARACETAMOL/ VITAMINE C/ PHENIRAMINE ADULTES FRAMBOISE, granulés pour solution buvable en sachet » ;
4° Le nom du médicament FERVEX SANS SUCRE, granulé pour solution buvable en sachet est remplacé par : « FERVEX ETAT GRIPPAL PARACETAMOL/VITAMINE C/PHENIRAMINE ADULTES SANS SUCRE, granulé pour solution buvable en sachet édulcoré à l'aspartam ».

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Article 3

A l'annexe I de la liste des médicaments de médication officinale, telle que fixée par la décision du 12 mai 2014 susvisée, les médicaments suivants sont supprimés : DOLI MAL DE GORGE HEXAMIDINE/TETRACAINE, solution pour pulvérisation buccale, DYNAMISAN 3 g, poudre pour solution buvable, MERCALM, comprimé pelliculé sécable, NAUSICALM ADULTES 50 mg, gélule et NAUSICALM, sirop.

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Article 4

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait le 13 octobre 2015.

D. Martin

DÉCISION du 13 octobre 2015
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