Article 1
De modifier la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie, pour la partie relative aux actes de biologie médicale, telle qu'elle a été définie par la décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 modifiée, comme suit :
I. - L'article 7 des dispositions générales de la NABM est ainsi modifié :
Dans le paragraphe : « Cotations des prélèvements effectués par les directeurs de laboratoire non médecins (lettres clés : PB, KB) », après le prélèvement 9055, sont ajoutés les prélèvements 9056 et 9057 suivants :
9056 Prélèvements artériels KB 5
9057 Prélèvements médullaires KB 5
II. - Le chapitre 8 Virologie est ainsi modifié :
Dans le préambule, après EIA : Méthode immunoenzymatique, il est ajouté la mention suivante :
« ― ICT : Immunochromatographie ; ».
Après l'acte 4211, il est ajouté l'acte 4273 suivant :
« 4273 Détection de l'antigène NS1 de la dengue B 50
Par EIA ou par ICT
L'acte 4273 est indiqué dans la situation suivante :
― Diagnostic précoce de la dengue du premier au cinquième jour après l'apparition des signes cliniques.
Une seule cotation par patient. »
III. - Le chapitre 17 Diagnostic prénatal est ainsi modifié :
Dans le préambule du sous-chapitre 17.06. Analyses de biochimie portant sur les marqueurs sériques d'origine embryonnaire ou fœtale, dans le sang maternel, de risque accru de trisomie 21 fœtale, dans le paragraphe « Le compte rendu d'analyses doit préciser : », le point 2 est remplacé par la mention suivante :
« 2. Les résultats des dosages des marqueurs sériques effectués, en valeurs brutes et en MoM ou en degrés d'extrêmes ; ».
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