JORF n°273 du 26 novembre 2003

Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 12 novembre 2003 :
Est nommé, pour une durée de deux ans à compter du 12 novembre 2003, président de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public : M. Païni (Dominique) ;
Sont nommés, pour une durée de deux ans à compter du 12 novembre 2003, membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public :
Mme Dornoy (Claire).
Mme Podroznik (Michelle).
Mme Scotta (Carole).
M. Aslanian (Vivien).
M. Belvaux (Lucas).
M. Bonnaud (Frédéric).
M. Buet (Rodolphe).
M. Delourme (Renaud).
M. Douchet (Jean).
M. Freyd (Denis).
M. Loménède (Jean-Christophe).
M. Philibert (Nicolas).
Sont désignés en qualité de :
Représentant du ministre chargé de l'économie : M. Norbert Divoy.
Représentant du ministre chargé de la culture : M. Yan Chateigne.
Représentant de l'Institut national de l'audiovisuel : Mme Marie-Claude Amblard.


Historique des versions

Version 1

Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 12 novembre 2003 :

Est nommé, pour une durée de deux ans à compter du 12 novembre 2003, président de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public : M. Païni (Dominique) ;

Sont nommés, pour une durée de deux ans à compter du 12 novembre 2003, membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public :

Mme Dornoy (Claire).

Mme Podroznik (Michelle).

Mme Scotta (Carole).

M. Aslanian (Vivien).

M. Belvaux (Lucas).

M. Bonnaud (Frédéric).

M. Buet (Rodolphe).

M. Delourme (Renaud).

M. Douchet (Jean).

M. Freyd (Denis).

M. Loménède (Jean-Christophe).

M. Philibert (Nicolas).

Sont désignés en qualité de :

Représentant du ministre chargé de l'économie : M. Norbert Divoy.

Représentant du ministre chargé de la culture : M. Yan Chateigne.

Représentant de l'Institut national de l'audiovisuel : Mme Marie-Claude Amblard.