Décision du 12 janvier 2009

TITRE IER : ORGANISATION GENERALE

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Organisation de la DSAC-CE

Résumé. L'article décrit l'organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est, avec son siège à Lyon et ses différentes délégations et antennes locales.

La direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est (DSAC-CE), dont le siège est aéroport de Lyon - Saint-Exupéry et dont le ressort territorial est fixé par l'article 4 de l'arrêté du 19 décembre 2008 susvisé (Zones d'intervention des directions interrégionales de l'aviation civile), comprend le siège, une délégation et trois antennes locales.
La délégation Auvergne est compétente dans le ressort territorial de la région Auvergne et du département de la Loire.
L'antenne locale de Saint-Etienne est rattachée à la délégation Auvergne.
L'antenne locale de Chambéry est rattachée au département « gestion des ressources ».
L'antenne locale de Grenoble est rattachée au département « surveillance et régulation ».

TITRE IER : ORGANISATION GENERALE
Article 1