Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d'une décision sur les délégations de signature
Résumé. Un ancien arrêté sur la délégation de signature dans la direction des sports est annulé.
La décision du 1er février 2026 portant délégation de signature (direction des sports) est abrogée.