JORF n°161 du 13 juillet 2003

Décision du 11 juin 2003

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :

Article 1

L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :

  1. Dénomination commune : ACICLOVIR
    Voie cutanée

Groupe générique : ACICLOVIR 5 %. - ZOVIRAX 5 %, crème.

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  1. Dénomination commune : BISOPROLOL
    (HEMIFUMARATE DE)
    Voie orale

Groupe générique : BISOPROLOL (HEMIFUMARATE DE) 10 mg. - DETENSIEL 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - SOPROL 10 mg, comprimé pelliculé sécable.

  1. Dénomination commune : BROMAZEPAM
    Voie orale

Groupe générique : BROMAZEPAM 6 mg. - LEXOMIL, comprimé-baguette quadrisécable.

  1. Dénomination commune : CIMETIDINE
    Voie orale

Groupe générique : CIMETIDINE 400 mg. - TAGAMET 400 mg, comprimé pelliculé.

  1. Dénomination commune : DIOSMINE
    Voie orale

Groupe générique : DIOSMINE 300 mg. - DIOVENOR 300 mg, comprimé pelliculé.

  1. Dénomination commune : PIRACETAM
    Voie orale

Groupe générique : PIRACETAM 800 mg. - NOOTROPYL 800 mg, comprimé pelliculé.

  1. Dénomination commune : SOTALOL
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale

  2. Groupe générique : SOTALOL (CHLORHYDRATE DE) 80 mg. - SOTALEX 80 mg, comprimé sécable.

  3. Groupe générique : SOTALOL (CHLORHYDRATE DE) 160 mg. - SOTALEX 160 mg, comprimé sécable.

  4. Dénomination commune : TROXERUTINE
    Voie orale

Groupe générique : TROXERUTINE 3 500 mg. - RHEOFLUX 3 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet. - VEINAMITOL 3 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet.

II. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées dans les conditions suivantes :

  1. Dénomination commune : FENOFIBRATE
    Groupes génériques LIPANTHYL
    Voie orale

  2. Groupe générique : FENOFIBRATE 67 mg. - LIPANTHYL 67 micronisé, gélule.

  3. Groupe générique : FENOFIBRATE 200 mg. - LIPANTHYL 200 micronisé, gélule.

III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est remplacée dans le groupe ci-dessous dans les conditions suivantes :

  1. Dénomination commune : THIOCOLCHICOSIDE
    Voie orale

Groupe générique : THIOCOLCHICOSIDE 4 mg. - COLTRAMYL 4 mg, comprimé.

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Article 2

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 11 juin 2003.

P. Duneton