De modifier le livre II de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée, comme suit :

Le livre II est ainsi modifié :

A. ― SUPPRESSION DES ACTES SUIVANTS

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE| |------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----| | | 01.01.05 Scanographie du système nerveux | | | | ACQK002 | Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique | 1 | 0 | |[E, F, P, S, U, Z]| Acquisition des données anatomiques pour étude conformationnelle par scanographie du crâne et de son contenu | | | | | (ZZLP025) | | | | | 17.03.01.02 Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle sur une ou deux coupes | | | | ZZMK006 | Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur, dosimétrie bidimensionnelle sur 1 ou 2 coupes et simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée | 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | ZZMK012 | Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur, dosimétrie bidimensionnelle sur 1 ou 2 coupes, simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | | 17.03.01.03 Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle sur trois coupes ou plus | | | | ZZMK010 | Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur, dosimétrie bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus et simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée | 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | ZZMK004 | Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur, dosimétrie bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus, simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | ZZMK015 | Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur et analyse des données acquises par échographie, dosimétrie bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus et simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée | 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | ZZMK005 | Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur et analyse des données acquises par échographie, dosimétrie bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus, simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | ZZMK003 | Préparation à une irradiation externe avec repérage par simulateur-scanographe, dosimétrie bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus et simulation à l'aide d'un simulateur-scanographe | 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | ZZMK007 | Préparation à une irradiation externe avec repérage par simulateur-scanographe, dosimétrie bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus, simulation à l'aide d'un simulateur-scanographe et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY225) | | | | | 17.03.01.04 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle
sans histogramme dose-volume (HDV) | | | | ZZMP008 | Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV après repérage par remnographie (IRM), simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | Avec ou sans : repérage par scanographie | | | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | | 17.03.01.05 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle
avec histogramme dose-volume (HDV) | | | | ZZMK900 | Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame pour utilisation dynamique | 1 | 0 | | ZZMP010 | Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par remnographie (IRM), simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de filtre compensateur personnalisé ou de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | Avec ou sans : repérage par scanographie | | | | | Indication : cancer de la tête et du cou et du système nerveux central. | | | | | Environnement : spécifique ; contrôle qualité | | | | | Recueil prospectif de données : nécessaire | | | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY225) | | | | ZZMP900 | Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par remnographie (IRM), simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame pour utilisation dynamique | 1 | 0 | | | Avec ou sans : repérage par scanographie | | | | | 17.03.01.06 Préparations spécifiques à une irradiation externe | | | | ZZMP011 | Préparation à une irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques à dose fractionnée | 1 | 0 | | | Indication : fonction topographie, taille tumeur, patient ; méningiomes, certains gliomes, certains neurinomes de l'accoustique, certaines métastases cérébrales (moins de 3), certaines malformations artérioveineuses | | | | | Environnement : spécifique ; présence, à des temps différents, des spécialités concernées : radiothérapeute, neurochirurgien, neuroradiologue et physicien | | | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY128, YYYY151, YYYY166) | | | | AZMP001 | Préparation à une irradiation externe du névraxe (irradiation craniospinale) | 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | | 17.03.01.07 Reprises de préparation à une irradiation externe,
en cours de traitement | | | | ZZMK021 | Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur, dosimétrie bidimensionnelle sur 1 ou 2 coupes, simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | ZZMK023 |Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur et analyse des données acquises par échographie, dosimétrie bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus, simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame| 1 | 0 | | | (YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225) | | | | | 17.03.02.01 Séances d'irradiation externe par machine produisant des photons | | | | ZZNL020 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par 1 ou 2 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL021 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame | | | | ZZNL023 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par 3 ou 4 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL024 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par 3 ou 4 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL025 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par 5 faisceaux ou plus, sans utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL026 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par 5 faisceaux ou plus, avec utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL027 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL028 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL900) | | | | ZZNL900 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec utilisation dynamique de collimateur multilame (modulation d'intensité) | 1 | 0 | | ZZNL030 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL031 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL905) | | | | ZZNL905 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, avec utilisation dynamique de collimateur multilame (modulation d'intensité) | 1 | 0 | | ZZNL033 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, sans utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL034 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, avec utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL902) | | | | ZZNL902 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 5 MV et inférieure à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, avec utilisation dynamique de collimateur multilame (modulation d'intensité) | 1 | 0 | | ZZNL036 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL037 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL904) | | | | ZZNL904 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec utilisation dynamique de collimateur multilame (modulation d'intensité) | 1 | 0 | | ZZNL039 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL040 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL906) | | | | ZZNL906 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, avec utilisation dynamique de collimateur multilame (modulation d'intensité) | 1 | 0 | | ZZNL042 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, sans utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | ZZNL043 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, avec utilisation de modificateur de faisceau | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL903) | | | | ZZNL903 | Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, avec utilisation dynamique de collimateur multilame (modulation d'intensité) | 1 | 0 | | | 17.03.02.02 Techniques spéciales d'irradiation externe | | | | AANL001 | Irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique | 1 | 0 | | | Indication : fonction topographie, taille tumeur, patient ; méningiomes, certains gliomes, certains neurinomes de l'acoustique, certaines métastases cérébrales (moins de 3), certaines malformations artérioveineuses | | | | | Environnement : spécifique ; présence, à des temps différents, des spécialités concernées : radiothérapeute, neurochirurgien, neuroradiologue et physicien | | | | AANL002 | Séance d'irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre non effractif, à dose fractionnée | 1 | 0 | | | Indication : fonction topographie, taille tumeur, patient ; méningiomes, certains gliomes, certains neurinomes de l'acoustique, certaines métastases cérébrales (moins de 3), certaines malformations artérioveineuses | | | | | Environnement : spécifique ; présence, à des temps différents, des spécialités concernées : radiothérapeute, neurochirurgien, neuroradiologue et physicien | | | | | 19.01.10.04 Autres actes de radiothérapie | | | | YYYY016 | Protocole de traitement par radiothérapie de contact pour affection maligne | 1 | 0 | | | Facturation : comprend résumé clinique, diagnostic histologique, description des surfaces à irradier, prévision dosimétrique, compte rendu de fin d'irradiation | | | | YYYY021 | Irradiation de contact pour affection maligne | 1 | 0 | | | Facturation : une seule fois pour l'ensemble du traitement | | | | | 19.02.08 Radiothérapie | | | | YYYY225 | Supplément pour utilisation de contentions individualisées | 1 | 0 | | | Facturation : forfait quel que soit le nombre de faisceaux, pour chaque préparation justifiant leur utilisation | | | | YYYY080 | Supplément pour dosimétrie in vivo | 1 | 0 | | | Facturation : en début de traitement et lors de réduction par mesure pour l'ensemble des faisceaux | | | | YYYY081 | Supplément pour utilisation d'un système d'enregistrement et de vérification des paramètres | 1 | 0 | | | Facturation : facturation une seule fois par traitement | | |

B. ― MODIFICATION DE SUBDIVISION

L'introduction de la subdivision Examen microscopique des tissus en 17.02 entraîne la renumérotation des subdivisions suivantes qui deviennent :
17.03 Actes thérapeutiques, sans précision topographique.
17.04 Radiothérapie externe.
17.05 Curiethérapie.

C. ― INSCRIPTION DES ACTES SUIVANTS INCLUANT LES MODIFICATIONS
ÉVENTUELLES DES SUBDIVISIONS

1. Radiothérapie externe

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE| |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----| | | 17.04.01 Préparation à une irradiation externe | | | | | Par repérage, on entend : détection des volumes-cibles et des organes à risque sur les images obtenues lors de l'acquisition des données anatomiques et délimitation de leurs contours. | | | | | Par acquisition des données anatomiques, on entend : obtention des informations anatomiques de la zone à irradier, en position de traitement, à l'aide d'un appareil d'imagerie :
― échographe
― scanographe
― remnographe (IRM)
― tépographe
― simulateur ou appareil à fonction simulateur. | | | | | Par simulation d'irradiation externe, on entend : préparation balistique à une irradiation externe. | | | | | Par dosimétrie, on entend : calcul et tracé des courbes isodoses. | | | | | Par dosimétrie tridimensionnelle, on entend : calcul et tracé des courbes isodoses sur au moins 10 coupes de scanographie ou de remnographie. | | | | | Par fusion numérique multimodale (ZZQL021), on entend : mise en correspondance spatiale d'images acquises par des techniques différentes. Elle comporte deux étapes fondamentales : le recalage et la visualisation. Le recalage est la recherche de la transformation géométrique qui aligne les données. | | | | | Environnement : spécifique : concertation pluridisciplinaire | | | | | 17.04.01.02 Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle | | | |ZZMK026| Préparation à une irradiation externe avec repérage par simulateur-scanographe, dosimétrie bidimensionnelle et simulation à l'aide d'un simulateur-scanographe | 1 | 0 | | | (ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMK028| Préparation à une irradiation externe avec repérage par simulateur-scanographe, dosimétrie bidimensionnelle, simulation à l'aide d'un simulateur-scanographe et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | | | 17.04.01.04 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle
avec histogramme dose-volume (HDV) | | | |ZZMK024| Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame pour modulation d'intensité | 1 | 0 | | | Indication : tumeur de la tête et du cou lorsqu'une protection des glandes salivaires est nécessaire ; tumeur de la prostate ; tumeur du rachis ; tumeur de la base du crâne et de la voute, à l'exclusion de gliome de haut grade ; irradiation corporelle totale (RCMI par tomothérapie) | | | | | (YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017, ZZQL021) | | | | | 17.04.01.05 Préparations spécifiques à une irradiation externe | | | |AGMP001| Préparation à une irradiation externe du névraxe (irradiation craniospinale) | 1 | 0 | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMP018| Préparation à une radiothérapie de contact intracavitaire | 1 | 0 | | | Indication : cancer du rectum T1 à T3 | | | | | Facturation : 3 maximum par patient | | | | | (ZZML002, ZZMP017) | | | |ZZMP016| Préparation à une irradiation externe en conditions stéréotaxiques sans synchronisation avec la respiration avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par fusion numérique multimodale et simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle | 1 | 0 | | | Avec ou sans : pose de cadre crânien non effractif | | | | | Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome, neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (moins de 3) ; malformation artérioveineuse ; tumeur du rachis | | | | | (ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMP013| Préparation à une irradiation externe en conditions stéréotaxiques avec synchronisation avec la respiration avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par fusion numérique multimodale et simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle | 1 | 0 | | | Indication : tumeur bronchopulmonaire T1/T2 N0 M0, métastase bronchopulmonaire à croissance lente avec tumeur primitive contrôlée | | | | | (ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | | | 17.04.01.07 Reprises de préparation à une irradiation externe,
en cours de traitement | | | | |Par reprise de préparation à une irradiation externe, on entend : réalisation d'une nouvelle préparation à une irradiation externe, en cours de traitement, 3 semaines au moins après son début. Elle peut être justifiée par :
― la modification de la morphologie du patient ;
― la modification du volume-cible irradié ;
― la nécessité de délivrer un complément de dose dans un volume réduit (surimpression) ;
― la nécessité d'une réduction de l'étendue des champs d'irradiation en raison de la présence ou de la proximité d'un organe à risque.| | | | | Facturation : 2 reprises maximum ; un délai de 15 jours doit être respecté entre la facturation de 2 reprises. | | | |ZZMK027| Reprise de préparation à une irradiation externe, dosimétrie bidimensionnelle, simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMK025| Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame pour modulation d'intensité | 1 | 0 | | | Indication : tumeur de la tête et du cou ou de la sphère ORL lorsqu'une protection des glandes salivaires est nécessaire ; tumeur de la prostate ; tumeur du rachis en fonction de la nature anatomo-pathologique ; tumeur de la base du crâne et de la voute, à l'exclusion des gliomes de haut grade ; irradiation corporelle totale (RCMI par tomothérapie). | | | | | (YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017, ZZQL021) | | | | | 17.04.02 Irradiation externe | | | | | 17.04.02.01 Séances d'irradiation externe | | | | | Comprend irradiation externe :
― par électrons
― par photons | | | | | A l'exclusion de : irradiation externe avec utilisation de collimateur multilame pour modulation d'intensité (cf 17.04.02.02) | | | | | Par collimateur multilame, on entend : système de lames parallèles dont chacune est commandée par un moteur et peut se déplacer de manière indépendante ; le déplacement est contrôlé par le système informatique de la machine. | | | | | Par imagerie portale, on entend : système d'imagerie numérique de contrôle permettant la vision de l'image d'un champ d'irradiation externe. | | | | | Par guidage par imagerie (image guided radiation therapy) (IGRT), on entend : système d'imagerie numérique permettant de vérifier le centrage des champs d'irradiation externe (contrôle balistique) et de corriger les positions des faisceaux. | | | |ZZNL061| Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts (MV) | 1 | 0 | | | Séance d'irradiation de contact de lésion cutanée | | | | | A l'exclusion de : séance d'irradiation de contact endocavitaire (ZZNL066) | | | |ZZNL053| Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts (MV), sans système de contrôle du positionnement | 1 | 0 | |ZZNL064| Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts (MV), équipé d'imagerie portale | 1 | 0 | | | (ZZML001) | | | |ZZNL048| Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts (MV), équipé d'un collimateur multilame | 1 | 0 | |ZZNL065| Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts (MV), équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale | 1 | 0 | | | (ZZML001) | | | |ZZNL062| Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts (MV), équipé d'un système de repositionnement | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts (MV), équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie (IGRT) (ZZNL063) | | | | | (ZZML001) | | | |ZZNL063| Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts (MV), équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie (IGRT) | 1 | 0 | | | (ZZML001, ZZML003) | | | | | 17.04.02.02 Séances d'irradiation externe avec modulation d'intensité | | | | | Comprend : irradiation externe avec modulation d'intensité par collimateur multilame | | | |ZZNL050| Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle de la position de la cible | 1 | 0 | | | Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité (RCMI), sans guidage | | | | | Indication : tumeur de la tête et du cou lorsqu'une protection des glandes salivaires est nécessaire ; tumeur du rachis ; tumeur de la base du crâne et de la voute, à l'exclusion de gliome de haut grade | | | | | (ZZML001) | | | |ZZNL054| Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle de la position de la cible | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons, avec modulation d'intensité par collimateur multilame et contrôle de la position de la cible par imagerie (ZZNL051) | | | | | Indication : tumeur de la tête et du cou lorsqu'une protection des glandes salivaires est nécessaire ; tumeur de la prostate ; tumeur du rachis ; tumeur de la base du crâne et de la voute, à l'exclusion de gliome de haut grade | | | | | (ZZML001, ZZML003) | | | |ZZNL051| Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie (IGRT) | 1 | 0 | | | Indication : tumeur de la tête et du cou lorsqu'une protection des glandes salivaires est nécessaire ; tumeur de la prostate ; tumeur du rachis ; tumeur de la base du crâne et de la voute, à l'exclusion de gliome de haut grade ; irradiation corporelle totale | | | | | 17.04.02.03 Irradiation externe en conditions stéréotaxiques | | | |ZZNL058| Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration (ZZNL059) | | | | | Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome, neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (de 1 à 3) ; malformation artérioveineuse ; tumeur spinale ou paraspinale | | | | | Facturation : maximum de 10 séances | | | |ZZNL052| Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration (ZZNL060) | | | | | Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : tumeur bronchopulmonaire T1/T2 N0 M0 ; métastase bronchopulmonaire à croissance lente avec tumeur primitive contrôlée | | | | | Facturation : maximum de 10 séances | | | |ZZNL059| Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration | 1 | 0 | | | Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome, neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (moins de 3) ; malformation artérioveineuse ; tumeur spinale ou paraspinale | | | | | Facturation : maximum de 10 séances | | | |ZZNL060| Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration | 1 | 0 | | | Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : tumeur bronchopulmonaire T1/T2 N0 M0 ; métastase bronchopulmonaire à croissance lente avec tumeur primitive contrôlée | | | | | Facturation : maximum de 10 séances | | | |ZANL001| Irradiation externe intracrânienne en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique | 1 | 0 | | | Indication : selon la topographie et la taille de la lésion : méningiome, gliome, neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (moins de 3), malformation artérioveineuse intracrânienne | | | | | Environnement : spécifique ; présence, à des temps différents, des spécialités concernées : radiothérapeute, neurochirurgien, neuroradiologue et physicien | | | |ZZNL049| Irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : irradiation externe intracrânienne en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique (ZANL 001) irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL055) | | | | | Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome, neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (de 1 à 3) ; malformation artérioveineuse ; tumeur spinale et paraspinale | | | |ZZNL055| Irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : irradiation externe intracrânienne en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique (ZANL001) | | | | | Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome, neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (de 1 à 3) ; malformation artérioveineuse ; tumeur spinale ou paraspinale | | | | | 17.04.02.04 Techniques spéciales d'irradiation externe | | | |ZZNL066| Séance d'irradiation de contact endocavitaire | 1 | 0 | | | Indication : cancer du rectum T1 à T3 | | | | | Facturation : 3 séances maximum par traitement | | |

2. Gestes complémentaires

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE| |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----| | | 18.02.17.02 Autres gestes complémentaires thérapeutiques | | | |ZZMP015| Confection d'un système de contention personnalisé (individualisé) pour radiothérapie externe | 1 | 0 | | | Facturation : par chaque préparation justifiant leur utilisation | | | |ZZML001| Contrôle du centrage des champs d'irradiation externe (Contrôle balistique) par imagerie portale | 1 | 0 | |ZZML003|Contrôle du centrage des champs d'irradiation externe (Contrôle balistique) au cours d'une irradiation externe guidée par imagerie (IGRT)| 1 | 0 | |ZZML002| Contrôle de la dose d'irradiation externe reçue (Dosimétrie in vivo) | 1 | 0 | | | Facturation : lors de la première séance ainsi qu'à chaque modification de traitement | | | |ZZMP017| Enregistrement numérisé et vérification des paramètres d'un traitement par irradiation externe (Système record and verify) | 1 | 0 | | | Facturation : une seule fois par traitement | | |

D. ― MODIFICATION DES LIBELLÉS DES ACTES SUIVANTS
INCLUANT LES MODIFICATIONS ÉVENTUELLES DES SUBDIVISIONS

1. Actes diagnostiques sur le système nerveux

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE| |------------------|------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----| | | 01.01.05 Scanographie du système nerveux | | | | ACQK003 |Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique| 1 | 0 | |(E, F, P, S, U, Z)| (ZZLP025) | | |

2. Préparation à une irradiation externe

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE| |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----| | | 17.04.01.01 Préparation sans dosimétrie | | | |ZZMK014| Préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation sous l'appareil de traitement | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : préparation à une radiothérapie de contact intracavitaire (ZZMP018) | | | | | (ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMK002| Préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée | 1 | 0 | | | (ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMK013| Préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | | | 17.04.01.02 Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle | | | |ZZMK001| Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie bidimensionnelle et simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée | 1 | 0 | | | (ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMK017| Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie bidimensionnelle, simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | | | 17.04.01.03 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle
sans histogramme dose-volume (HDV) | | | |ZZMK016| Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle sans HDV, simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMK011| Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle sans HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | | | 17.04.01.04 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle
avec histogramme dose-volume (HDV) | | | |ZZMK018| Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de filtre compensateur personnalisé ou de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame pour modulation d'intensité (ZZMK024) | | | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017, ZZQL021) | | | | | 17.04.01.05 Préparations spécifiques à une irradiation externe | | | |ZZMP001| Préparation à une irradiation corporelle totale | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame pour modulation d'intensité (ZZMK024) | | | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP017) | | | |QZMP003| Préparation à une irradiation cutanée totale | 1 | 0 | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMP012| Préparation à une irradiation intracrânienne en conditions stéréotaxiques en dose unique, avec pose de cadre effractif | | | | | Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome, neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (moins de 3) ; malformation artérioveineuse | | | | | Environnement : spécifique ; présence, à des temps différents, des spécialités concernées : radiothérapeute, neurochirurgien, neuroradiologue et physicien | | | | | Phase 1 : pose du cadre crânien de stéréotaxie | 1 | 1 | | | Phase 2 : préparation à l'irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques en dose unique | 1 | 2 | | | (ZZLP025, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017, ZZQL021) | | | | | 17.04.01.07 Reprises de préparation à une irradiation externe,
en cours de traitement | | | | |Par reprise de préparation à une irradiation externe, on entend : réalisation d'une nouvelle préparation à une irradiation externe, en cours de traitement, 3 semaines au moins après son début. Elle peut être justifiée par :
― la modification de la morphologie du patient ;
― la modification du volume-cible irradié ;
― la nécessité de délivrer un complément de dose dans un volume réduit (surimpression) ;
― la nécessité d'une réduction de l'étendue des champs d'irradiation en raison de la présence ou de la proximité d'un organe à risque.| | | | | Facturation : 2 reprises maximum ; un délai de 15 jours doit être respecté entre la facturation de 2 reprises. | | | |ZZMK019| Reprise de préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation sous l'appareil de traitement | 1 | 0 | | | (ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMK022| Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle sans HDV, simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017) | | | |ZZMK020| Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de filtre compensateur personnalisé ou de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame pour modulation d'intensité (ZZMK025) | | | | | (YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017, ZZQL021) | | | | | 17.04.02.04 Techniques spéciales d'irradiation externe | | | |AZNL001| Séance d'irradiation externe du névraxe (irradiation craniospinale) | 1 | 0 | |ZZNL045| Séance d'irradiation externe par protons | 1 | 0 | | | Indication : tumeur primitive de l'œil, tumeur de l'enfant, chordome et chondrosarcome de la base du crâne et du rachis | | | | | (ZZLP025) | | | |ZZNL046| Séance d'irradiation externe par neutrons | 1 | 0 | | | Indication : tumeur des glandes salivaires inopérable, sarcome inopérable de bas grade et cylindrome (carcinome adénoïde kystique) quelle que soit leur localisation | | | | | Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale | | | |ZZNL047| Séance d'irradiation corporelle totale (ICT) | 1 | 0 | | | A l'exclusion de : séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie (ZZNL051) | | | |QZNL001| Séance d'irradiation cutanée totale | 1 | 0 |

3. Gestes complémentaires

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE| |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----| | | 18.02.17.01 Autres gestes complémentaires diagnostiques | | | |ZZQL021|Fusion numérique multimodale des images acquises par techniques d'imagerie en coupes ou imagerie fonctionnelle| 1 | 0 | | | 18.02.17.02 Autres gestes complémentaires thérapeutiques | | | |ZZNA002| Irradiation externe peropératoire en dose unique | 1 | 0 | | | Indication : récidive pelvienne du cancer du rectum, tumeur pelvienne primitive, tumeur rétropéritéonéale | | | | | anesthésie | 4 | 0 |

4. Suppléments

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE| |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----| | | 19.02.08 Radiothérapie | | | |YYYY109| Supplément pour utilisation de caches personnalisés et focalisés | 1 | 0 | | | Facturation : forfait par préparation justifiant leur utilisation. Ne peut pas être facturé avec paramétrage d'un collimateur multilames | | | |YYYY128| Supplément pour paramétrage d'un collimateur multilames | 1 | 0 | | |Facturation : forfait par préparation justifiant leur utilisation ; ne peut pas être facturé avec utilisation de caches personnalisés et focalisés| | |

Les tarifs des actes de radiothérapie sont les suivants :

Actes nouveaux

Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle :

| CODE |ACTIVITÉ|PHASE|TARIF | |-------|--------|-----|------| |ZZMK026| 1 | 0 |257,55| |ZZMK028| 1 | 0 |257,55|

Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle avec histogramme dose-volume (HDV) :

| ACTE |ACTIVITÉ|PHASE|TARIF | |-------|--------|-----|------| |ZZMK024| 1 | 0 |668,00|

Préparations spécifiques à une irradiation externe :

| CODE |ACTIVITÉ|PHASE|TARIF | |-------|--------|-----|------| |AGMP001| 1 | 0 |668,00| |ZZMP018| 1 | 0 |167,00| |ZZMP016| 1 | 0 |668,00| |ZZMP013| 1 | 0 |668,00|

Reprises de préparation à une irradiation externe, en cours de traitement :

| CODE |ACTIVITÉ|PHASE|TARIF | |-------|--------|-----|------| |ZZMK027| 1 | 0 |178,41| |ZZMK025| 1 | 0 |584,50|

Autres gestes complémentaires thérapeutiques :

| CODE |ACTIVITÉ|PHASE|TARIF| |-------|--------|-----|-----| |ZZMP015| 1 | 0 |50,10| |ZZML002| 1 | 0 |33,40| |ZZMP017| 1 | 0 |50,10|

Modification de tarif

Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle :

| CODE |ACTIVITÉ|PHASE|TARIF | |-------|--------|-----|------| |ZZMK001| 1 | 0 |257,55|

La présente décision prend effet à compter du 1er mai 2010.