Par décision n° 2002-892 en date du 10 octobre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, la décision n° 98-343 du 20 mai 1998 attribuant des fréquences à la société BT France est abrogée.
Décision du 10 octobre 2002
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Par décision n° 2002-892 en date du 10 octobre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, la décision n° 98-343 du 20 mai 1998 attribuant des fréquences à la société BT France est abrogée.