JORF n°183 du 9 août 2003

Décision du 10 juillet 2003

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :

Article 1

L'annexe I du répertoire des groupes génériques tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :

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  1. Dénomination commune : AMBROXOL
    (CHLORHYDRATE D')
    Voie orale

Groupe générique : AMBROXOL (CHLORHYDRATE D') 0,6 %. - SURBRONC, solution buvable.

  1. Dénomination commune : DOXYCYCLINE
    Voie orale

Groupe générique : DOXYCYCLINE 100 mg. - VIBRAMYCINE N 100 mg, comprimé sécable.

II. - La spécialité pharmaceutique ci-après est remplacée dans le groupe ci-dessous dans les conditions suivantes :

  1. Dénomination commune : DIOSMINE
    Voie orale

Groupe générique : DIOSMINE 300 mg. - DIOVENOR 300 mg, comprimé pelliculé.

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Article 2

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 10 juillet 2003.

P. Duneton