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ANNEXE III MODULATION ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

Abrogé6 juin 2001
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Abrogé6 juin 2001

Créé le 13 janvier 1989 · Abrogé le 6 juin 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modulation de la durée du travail dans le secteur social et culturel

Résumé. Les entreprises et associations du secteur social et culturel peuvent avoir des périodes de travail plus chargées, surtout pendant les vacances scolaires.

Les activités que développent les entreprises ou associations du secteur social et culturel peuvent engendrer un surcroît de travail à certaines périodes de l'année, notamment pendant les congés scolaires. D'autres conditions peuvent caractériser les secteurs qui développent des actions et des activités différentes, en particulier les activités de spectacles.

Afin de prendre en compte ces variations saisonnières d'activité dans l'organisation du temps de travail, les parties reconnaissent la nécessité d'instituer un système de modulation de la durée du travail dans les conditions ci-après :

Abrogé depuis le mercredi 6 juin 2001

En vigueur du vendredi 13 janvier 1989 au mardi 5 juin 2001

ANNEXE III MODULATION ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
Article préambule
Durée du travail dans les entreprises ayant recours à la modulation
Principe de la modulation
Conditions de la modulation des horaires
Dérogation
Personnel d'encadrement