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ANNEXE I : CLASSIFICATIONS

Classifications - Groupe I

Abrogé11 juillet 2005
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Abrogé11 juillet 2005

Créé le 1 janvier 1992 · Abrogé le 11 juillet 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des emplois selon la formation et les tâches

Résumé. Un texte décrit différents niveaux d'emplois en fonction de la formation requise et des tâches à accomplir, avec des coefficients allant de 150 à 200.

1. NIVEAU : Personnel occupant des emplois n'exigeant pas une formation au-delà de la scolarité obligatoire.

DÉFINITION DES EMPLOIS : L'exécution des travaux ne demande qu'une mise au courant sommaire et les opérations à effectuer sont élémentaires.

COEFFICIENT : 150

2. NIVEAU : Personnel occupant des emplois supposant une formation spécialisée d'une durée maximum d'un an au-delà du 1er cycle de l'enseignement du second degré, du niveau du certificat de formation professionnelle.

a) DÉFINITION DES EMPLOIS : L'exécution des travaux nécessite une durée d'adaptation courte et les opérations à effectuer sont bien déterminées et constamment identiques.

COEFFICIENT : 160

b) DÉFINITION DES EMPLOIS : L'emploi est caractérisé par une succession d'opérations différenciées et consiste en l'exécution de travaux qualifiés courants.

COEFFICIENT : 170

3. NIVEAU : Personnel occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui :

  • du B.E.P. (2 ans de scolarité au-delà du 1er cycle de l'enseignement du second degré) ;
  • du C.A.P. ;
  • du brevet d'études du 1er cycle.

DÉFINITION DES EMPLOIS : L'emploi consiste à mener à bien des travaux très qualifiés nécessitant, dans le cadre de la spécialité, la mise en oeuvre d'une expérience particulière et de l'esprit d'initiative.

COEFFICIENT : 180

4. NIVEAU : Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau :

  • du baccalauréat ;
  • du brevet de technicien (B.I.T.) ;
  • de tout autre diplôme équivalent (3 ans de scolarité au-delà du 1er cycle de l'enseignement du second degré ou expérience équivalente).

a) DÉFINITION DES EMPLOIS : L'emploi consiste à mener à bien des travaux hautement qualifiés, requérant, dans le cadre de la spécialité, des initiatives et des connaissances professionnelles.

COEFFICIENT : 190

b) DÉFINITION DES EMPLOIS : Peut, de surcroît, assurer épisodiquement la surveillance d'une équipe.

COEFFICIENT : 200

Abrogé depuis le lundi 11 juillet 2005

En vigueur du mercredi 1 janvier 1992 au dimanche 10 juillet 2005

Classifications - Groupe I