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Paragraphe 1

Indemnités journalières

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Article D752-25

Conditions de paiement des indemnités journalières

Code rural et de la pêche maritime

Article D752-24

Article D752-24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calcul de l'indemnité journalière en cas de rechute

Résumé En cas de rechute, le montant de l'indemnité journalière est calculé comme pour la première incapacité de travail, en suivant les règles de l'article D. 752-23.

Si la date de consolidation ou de guérison a été fixée, l'indemnité journalière versée au titre de la rechute est calculée dans les mêmes conditions que celles définies à l'article D. 752-23, compte tenu de la première incapacité de travail consécutive à la rechute.

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Si la date de consolidation ou de guérison a été fixée, l'indemnité journalière versée au titre de la rechute est calculée dans les mêmes conditions que celles définies à l'article D. 752-23, compte tenu de la première incapacité de travail consécutive à la rechute.