Article R732-88-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Lésions consécutives à un accident du travail et identiques à celles indemnisées au titre d'une maladie professionnelle
Résumé Cet article liste les blessures d'accidents de travail similaires à celles des maladies professionnelles, en suivant un arrêté du code de la sécurité sociale.
La liste des lésions consécutives à un accident du travail et identiques à celles indemnisées au titre d'une maladie professionnelle, mentionnées au I de l'article L. 732-18-3, est fixée par l'arrêté prévu à l'article R. 351-24-1 du code de la sécurité sociale.
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