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Nombre de postes de formateur nécessaire par groupe de formation de dix-huit élèves compte tenu de la durée légale du travail, de cinq semaines de congés annuels légaux, des congés de formation et des jours fériés chômés

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Article Annexe 1 à l'article D911-2

Limites de salinité des eaux fluviales

Code rural et de la pêche maritime

Article Annexe V à l'article D813-47

Article Annexe V à l'article D813-47

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nombre de postes de formateurs nécessaires par groupe de formation

Résumé Le nombre de formateurs dépend du type de classe et de la méthode d'enseignement.

Le nombre de postes de formateurs nécessaires par groupe de formation de dix-huit élèves est fixé à compter de l'année civile 2022 conformément au tableau ci-dessous :

| | Rythme approprié| | |---------------------------------------|-----------------|----------------------------------| | | Par alternance | Par une autre méthode pédagogique| | Cycle court

4e, 3e | 1,5 | 1,85 | | CAPA | 1,95 | 1,98 | | Cycle long

Baccalauréat | 2 | 2 | | Cycle supérieur court

BTSA| 2 | 2 |

2 versions

Historique des versions

Version 2

Le nombre de postes de formateurs nécessaires par groupe de formation de dix-huit élèves est fixé à compter de l'année civile 2022 conformément au tableau ci-dessous :

Rythme approprié

Par alternance

Par une autre méthode pédagogique

Cycle court

4e, 3e

1,5

1,85

CAPA

1,95

1,98

Cycle long

Baccalauréat

2

2

Cycle supérieur court

BTSA

2

2

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 17 décembre 2021

Le nombre de postes de formateurs nécessaires par groupe de formation de dix-huit élèves est fixé à compter de l'année civile 2021 conformément au tableau ci-dessous :

Rythme approprié

Par alternance

Par une autre méthode pédagogique

Cycle court

4e, 3e

1,5

1,77

CAPA

1,95

1,95

Cycle long

Baccalauréat

2

2

Cycle supérieur court

BTSA

2

2