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Section 1
De la diffamation et de l'injure non publiques
R621-1 — R621-2
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Titre II
Des contraventions contre les personnes
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Des atteintes involontaires à l'intégrité de la personne n'ayant entraîné aucune incapacité totale de travail
R622-1
Section 1 : Des atteintes involontaires à l'intégrité de la personne n'ayant entraîné aucune incapacité totale de travail
Section 2 : De la divagation d'animaux dangereux
