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Livre III

Les services

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Section 1

Définition

L341-1 — L341-2

Code monétaire et financier

Titre IV : Démarchage, colportage et fourniture à distance de services financiers

Chapitre Ier : Démarchage bancaire ou financier

Section 1 : Définition

Section 2 : Personnes habilitées à procéder au démarchage

Section 3 : Produits ne pouvant pas faire l'objet de démarchage

Section 4 : Règles de bonne conduite

Section 5 : Sanctions disciplinaires

Chapitre II : Démarchage et colportage concernant les opérations sur les matières précieuses et les billets de banque étrangers

Section 1 : Opérations sur matières précieuses

Section 2 : Opérations sur les billets de banque étrangers

Chapitre III : Fourniture à distance de services financiers à un consommateur