Article 121 KD
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Vérifications et essais des machines par l'administration des postes et télécommunications
Résumé L'administration doit vérifier et tester les machines pour s'assurer qu'elles sont bien faites.
L'administration des postes et télécommunications fera procéder au cours de la fabrication des machines à toutes vérifications et à tous essais qu'elle jugera utiles notamment en vue de s'assurer de la qualité des métaux employés dans la construction des divers organes de la machine (cémentation, trempe etc.).
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