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Section 2
Comptabilité du comptable (R)
D3342-9 — D3342-13
Section parente
LIVRE IV
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINS DÉPARTEMENTS
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CHAPITRE UNIQUE
R3421-1 — D3421-2
CHAPITRE Ier : Dispositions générales
CHAPITRE II : Organisation
CHAPITRE III : Dispositions financières
