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TITRE IV

COMPTABILITÉ

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Section 1

Comptabilité de l'ordonnateur (R)

D3342-1 — R3342-8-1

Code général des collectivités territoriales

CHAPITRE II : Comptabilité (R)

Section 1 : Comptabilité de l'ordonnateur (R)

Section 2 : Comptabilité du comptable (R)