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TITRE II

ORGANES DU DÉPARTEMENT

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Sous-section 1

Désignation

L3122-1

Code général des collectivités territoriales

CHAPITRE II : Le président, la commission permanente et le bureau du conseil départemental

Section 1 : Le président

Sous-section 1 : Désignation

Sous-section 2 : Remplacement

Sous-section 3 : Incompatibilités

Section 2 : La commission permanente

Section 3 : Le bureau