Article R545-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Présidence et attribution du Conseil national de la recherche archéologique
Résumé Le ministre de la Culture dirige le Conseil national de la recherche archéologique ou choisit un vice-président pour le faire à sa place.
Le Conseil national de la recherche archéologique est placé auprès du ministre chargé de la culture.
Il est présidé par le ministre chargé de la culture ou, en son absence, par le vice-président désigné dans les conditions prévues à l'article R. 545-4.
Le vice-président émet l'avis mentionné à l'article R. 545-42 du présent code.
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