Créé le 24 février 2004 · En vigueur depuis le 9 juillet 2016
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition du patrimoine archéologique
Résumé. Les vestiges et traces de l'humanité font partie du patrimoine archéologique, car ils aident à comprendre notre histoire.
Constituent des éléments du patrimoine archéologique tous les vestiges, biens et autres traces de l'existence de l'humanité, y compris le contexte dans lequel ils s'inscrivent, dont la sauvegarde et l'étude, notamment par des fouilles ou des découvertes, permettent de retracer le développement de l'histoire de l'humanité et de sa relation avec l'environnement naturel.