Article R3312-57
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Décompte détaillé des heures de service des conducteurs dans le transport routier de marchandises
Résumé Les conducteurs de transport routier doivent suivre leur temps de conduite et d'autres tâches, qui est contrôlé régulièrement.
Le décompte quotidien, hebdomadaire, mensuel, trimestriel et, le cas échéant, par quadrimestre des heures de service réalisées doit distinguer, pour une connaissance effective de l'activité de chaque salarié concerné, la durée du temps de service consacré à la conduite et la durée du temps de service autre que la conduite.
La durée du temps de service est contrôlée, dans l'établissement d'attache du conducteur, au moyen du décompte quotidien, hebdomadaire, mensuel, trimestriel et, le cas échéant, par quadrimestre, prévu à l'article R. 3312-56.
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