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Section 2

Obligations générales relatives aux conducteurs

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Article R3120-6

Obligations relatives à la carte professionnelle des conducteurs de transport public particulier

Code des transports

Article D3120-5

Article D3120-5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Visite médicale périodique des conducteurs de transport public particulier

Résumé Les conducteurs de transport public doivent faire des visites médicales régulières.

Les règles relatives à la visite médicale périodique des conducteurs de véhicules de transport public particulier sont fixées par les articles R. 221-10 et R. 221-11 du code de la route.

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Les règles relatives à la visite médicale périodique des conducteurs de véhicules de transport public particulier sont fixées par les articles R. 221-10 et R. 221-11 du code de la route.