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Article D6611-6

Fixation de l'organisation de l'enseignement des spécialités aéronautiques au sein des aéro-clubs pour les forces armées.

Code des transports

Article D6611-5

Article D6611-5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des compétitions sportives par les associations aéronautiques

Résumé Les clubs aéronautiques peuvent organiser des compétitions et donner des titres.

Pour l'application du code du sport, les associations mentionnées aux articles D. 6611-2 et D. 6611-3 peuvent être habilitées à organiser les compétitions sportives régionales, nationales et internationales, et à délivrer les titres régionaux et nationaux.

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Version 1

Pour l'application du code du sport, les associations mentionnées aux articles D. 6611-2 et D. 6611-3 peuvent être habilitées à organiser les compétitions sportives régionales, nationales et internationales, et à délivrer les titres régionaux et nationaux.