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Section 6

Modalités de réduction du temps de travail du personnel navigant

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Article R6525-25

Répartition du temps d'arrêt supplémentaire du personnel navigant en l'absence d'accord d'entreprise

Code des transports

Article R6525-24

Article R6525-24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Temps d'arrêt supplémentaire pour le personnel navigant sur longs parcours

Résumé Les pilotes en longs parcours ont 288 heures de repos supplémentaires chaque semestre.

Le personnel navigant affecté aux longs parcours défini à l'article R. 6525-1 bénéficie, à sa base d'affectation, de 288 heures de temps d'arrêt supplémentaire par semestre complet d'activité, nonobstant les temps d'arrêt périodiques mentionnés à l'article R. 6525-12 et les temps d'arrêt après périodes de vol mentionnés aux articles R. 6525-15 et R. 6525-16.

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Version 1

Le personnel navigant affecté aux longs parcours défini à l'article R. 6525-1 bénéficie, à sa base d'affectation, de 288 heures de temps d'arrêt supplémentaire par semestre complet d'activité, nonobstant les temps d'arrêt périodiques mentionnés à l'article R. 6525-12 et les temps d'arrêt après périodes de vol mentionnés aux articles R. 6525-15 et R. 6525-16.