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Livre III

LES AÉRODROMES

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Sous-section 1

Restrictions d'exploitation des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique liées au bruit des aéronefs

R*6360-1 — R6360-5

Code des transports

Titre VI : NUISANCES AÉROPORTUAIRES

Section préliminaire [Restrictions pour raisons environnementales]

Sous-section 1 : Restrictions d'exploitation des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique liées au bruit des aéronefs

Sous-section 2 : Limitation du trafic des hélicoptères dans les zones à forte densité de population

Chapitre Ier : Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Chapitre II : Procédures d'approche et de départ

Chapitre III : Les communautés aéroportuaires