Article R4241-32
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligation de documents pour certaines embarcations
Résumé Certaines petites embarcations doivent parfois avoir des documents spécifiques à bord.
Les règlements particuliers peuvent imposer aux conducteurs de certaines menues embarcations de disposer à bord des documents mentionnés au premier alinéa de l'article R. 4241-31.
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