Article R1621-23-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Délai de conclusion des examens sur site par le BEA-TT
Résumé Le BEA-TT finit vite ses enquêtes pour que les trains puissent circuler à nouveau.
Le BEA-TT conclut ses examens sur le site de l'accident dans les plus brefs délais possibles afin de permettre au gestionnaire de l'infrastructure de la remettre en état et de la rouvrir aux services de transports ferroviaires dans les meilleurs délais.
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