Article R5331-16
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Autorité des surveillants de port dans le Parc National de Port-Cros
Résumé À Port-Cros, les surveillants de port reçoivent leurs ordres du directeur du parc national.
Dans le port de Port-Cros, les surveillants de port sont placés sous l'autorité du directeur de l'organisme chargé du parc national de Port-Cros.
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