Article A4241-48-3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Signalisation visuelle : pavillons & panneaux
Résumé Les panneaux et pavillons doivent être rectangulaires, propres à l’usage des couleurs claires et suffisamment grands pour être visibles (au minimum 1 mètre sur chaque côté ou 0·60 pour les petites embarcations ; les flammes d’au minimum un mètre de longueur).
Mots-clés : signalisation navigation intérieure réglementation maritime
Pavillons, panneaux et flammes
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Sauf prescriptions contraires, les panneaux et pavillons prescrits à la présente section doivent être rectangulaires.
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Les couleurs des panneaux, pavillons et flammes ne doivent être ni passées ni salies.
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Leurs dimensions doivent être suffisantes pour en assurer la bonne visibilité ; cette condition est considérée comme remplie dans tous les cas suivants :
a) La longueur et la largeur des panneaux et pavillons sont chacune d'au moins 1 m, ou d'au moins 0,60 m dans le cas des menues embarcations ;
b) La longueur des flammes est de 1 m au moins et leur largeur sur un côté d'au moins 0,50 m.
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