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Sous-Paragraphe 2

Dispositions applicables aux bagages des passagers et aux objets transportés par le personnel

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Article A2271-57

Utilisation des équipements d'imagerie radioscopique pour les contrôles de sûreté des bagages

Code des transports

Article A2271-56

Article A2271-56

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inspection des bagages et objets transportés dans la liaison fixe trans-Manche

Résumé Les bagages sont inspectés par des scans ou des fouilles manuelles, et des détecteurs d'explosifs peuvent être utilisés en plus.

I.-Il est fait usage d'une ou plusieurs des méthodes suivantes pour l'inspection-filtrage des bagages et objets transportés :
1° Passage dans un équipement d'imagerie radioscopique, conformément à l'article A. 2271-76 ;
2° Réalisation d'une fouille manuelle complète y compris de leur contenu.
II.-Un équipement de détection de traces d'explosifs peut être utilisé uniquement comme moyen complémentaire d'inspection-filtrage conformément aux articles A. 2271-76 et A. 2271-77.

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Version 1

I.-Il est fait usage d'une ou plusieurs des méthodes suivantes pour l'inspection-filtrage des bagages et objets transportés :

1° Passage dans un équipement d'imagerie radioscopique, conformément à l'article A. 2271-76 ;

2° Réalisation d'une fouille manuelle complète y compris de leur contenu.

II.-Un équipement de détection de traces d'explosifs peut être utilisé uniquement comme moyen complémentaire d'inspection-filtrage conformément aux articles A. 2271-76 et A. 2271-77.