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Chapitre Ier

Organisation

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Article R*121-5

Consultation du directeur du port sur les instructions de pilotage et de remorquage

Code des ports maritimes

Article R*121-4

Article R*121-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions du directeur du port

Résumé Le directeur du port invite des gens importants pour des réunions et leur donne le programme à l'avance.

Le directeur du port réunit en tant que de besoin, dans des conférences dont il leur communique à l'avance l'ordre du jour, selon le cas : des représentants des services publics, des chambres de commerce et d'industrie territoriales, des concessionnaires d'outillage public, des organisations professionnelles participant à l'exploitation du port, ou des usagers du port.

3 versions

Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Qualification géographique ajoutée

Résumé des changements La nouvelle rédaction ajoute une précision géographique aux Chambres commerciales (« territoires »), tout en supprimant un article devant « Usages ».

Le directeur du port réunit en tant que de besoin, dans des conférences dont il leur communique à l'avance l'ordre du jour, selon le cas : des représentants des services publics, des chambres de commerce et d'industrie territoriales, des concessionnaires d'outillage public, des organisations professionnelles participant à l'exploitation du port, ou des usagers du port.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification fonctionnelle et correction linguistique

Résumé des changements La personne qui convoque les réunions est passée d’un chef de service maritime à un directeur de port tout en corrigeant quelques erreurs grammaticales.

En vigueur à partir du samedi 11 septembre 1999

Le directeur du port réunit en tant que de besoin, dans des conférences dont il leur communique à l'avance l'ordre du jour, selon le cas : des représentants des services publics, des chambres de commerce et d'industrie, des concessionnaires d'outillage public, des organisations professionnelles participant à l'exploitation du port, ou des usagers du port.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mardi 3 janvier 1984

Le chef du service maritime réunit en tant que de besoin, dans des conférences dont il leur communique à l'avance l'ordre du jour, selon le cas : des représentants les services publics, des chambres de commerce et d'industrie, les concessionnaires d'outillage public, des organisations professionnelles participant à l'exploitation du port, ou des usagers du port.