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Paragraphe 2

Puissance administrative des véhicules immatriculés à compter du 1er janvier 2021

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Article A421-6

Exclusion de certains véhicules équipés d'un carburateur de secours de la classification des motorisations

Code des impositions sur les biens et services

Article A421-5

Article A421-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des motorisations des véhicules

Résumé Les voitures sont classées en quatre groupes selon comment elles sont alimentées.

Les motorisations des véhicules sont réparties entre les types suivants :
1° Les motorisations de type 1, pour :
a) Les moteurs à allumage par compression à quatre temps ;
b) Les moteurs alimentés aux gaz naturels, lorsque le véhicule ne comporte pas un carburateur de secours mentionné à l'article A. 421-6 ;
2° Les motorisations de type 2, pour les moteurs alimentés aux gaz de pétrole liquéfiés, lorsque le véhicule ne comporte pas un carburateur de secours mentionné à l'article A. 421-6 ;
3° Les motorisations de type 3, pour les moteurs à allumage par compression à deux temps ;
4° Les motorisation de type 4, pour les moteurs autres que ceux mentionnés aux 1° à 3°.

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Version 1

Les motorisations des véhicules sont réparties entre les types suivants :

1° Les motorisations de type 1, pour :

a) Les moteurs à allumage par compression à quatre temps ;

b) Les moteurs alimentés aux gaz naturels, lorsque le véhicule ne comporte pas un carburateur de secours mentionné à l'article A. 421-6 ;

2° Les motorisations de type 2, pour les moteurs alimentés aux gaz de pétrole liquéfiés, lorsque le véhicule ne comporte pas un carburateur de secours mentionné à l'article A. 421-6 ;

3° Les motorisations de type 3, pour les moteurs à allumage par compression à deux temps ;

4° Les motorisation de type 4, pour les moteurs autres que ceux mentionnés aux 1° à 3°.