Article A421-4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition de la masse du châssis pour les véhicules immatriculés à partir du 1er janvier 2021
Résumé La masse du châssis d'un véhicule inclut les pièces essentielles au moteur, mais pas la carrosserie ni les réserves de carburant.
La masse du châssis s'entend de la masse en ordre de marche du châssis doté des réservoirs de carburant, des accumulateurs électriques, des silencieux et des autres accessoires faisant corps avec le châssis lui-même ou nécessaires au fonctionnement du moteur.
Ne sont prises en compte ni la masse de la carrosserie et des ailes, ni celle des approvisionnements en combustibles, en lubrifiants ou en eau.
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