Article R*361-4
Abrogé depuis le 2000-04-09
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Sélection et clôture des terrains de cimetière
Résumé On choisit les terrains les plus hauts et du côté nord, on les ferme avec une clôture haute, parfois avec des plantes épineuses, et on plante sans bloquer l’air.
Mots-clés : Cimetière Sécurité Clôture Aménagement Environnement
Les terrains les plus élevés et exposés au nord sont choisis de préférence.
Ils sont entourés d'une clôture ayant au moins 1,50 mètre de haut.
Cette clôture peut être faite de grillage métallique soutenu, de 3 mètres en 3 mètres, par des poteaux en fonte ou en ciment armé ; dans ce cas, elle est renforcée par un écran d'arbustes épineux ou à feuilles persistantes.
Des plantations sont faites en prenant les précautions convenables pour ne pas gêner la circulation de l'air.
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