Article L175-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée de l'assurance sur corps des aéronefs
Résumé L'assurance pour les avions peut être pour un vol, plusieurs vols ou pour une durée donnée.
L'assurance sur corps des aéronefs est contractée, soit pour un vol, soit pour plusieurs vols, soit pour une durée déterminée par le contrat d'assurance.
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