Article R321-13-2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Casinos à bord de navires : jeux autorisés
Résumé Les casinos sur les bateaux doivent suivre les règles pour les machines à sous, sauf pour les cas spéciaux.
En dehors des deux hypothèses mentionnées à l'article R. 321-13-1, il est fait application, dans les casinos installés à bord de navires, des dispositions du premier alinéa de l'article R. 321-14.
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