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Chapitre VIII

Energie, émissions polluantes et nuisances

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Article R318-10

Limitation de l'utilisation de substances dangereuses et facilitation du recyclage des véhicules

Code de la route

Article R318-6

Article R318-6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives aux véhicules et matériels des armées

Résumé Les véhicules militaires ne doivent pas nécessairement respecter toutes les règles de ce chapitre.

Les dispositions du présent chapitre ne sont applicables aux véhicules et aux matériels des armées que si elles sont compatibles avec leurs caractéristiques techniques de fabrication et d'emploi.

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Les dispositions du présent chapitre ne sont applicables aux véhicules et aux matériels des armées que si elles sont compatibles avec leurs caractéristiques techniques de fabrication et d'emploi.