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Section 1

Organisation du travail des personnels n'exerçant pas la profession de marin embarqués à bord des navires de recherche océanographique ou halieutique

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Article R431-3

Durée maximale du travail à bord des navires de recherche

Code de la recherche

Article R431-2

Article R431-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du temps de travail effectif et du temps de repos pour le personnel embarqué

Résumé Le personnel embarqué travaille quand il est disponible pour le capitaine, sauf dans sa chambre.

Est considéré comme temps de travail effectif le temps pendant lequel le personnel embarqué est, par suite d'un ordre donné, à la disposition du capitaine ou du représentant de l'employeur à bord, hors des locaux qui lui servent d'habitation à bord.
Est considérée comme temps de repos toute période qui n'est pas du temps de travail.

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Version 1

Est considéré comme temps de travail effectif le temps pendant lequel le personnel embarqué est, par suite d'un ordre donné, à la disposition du capitaine ou du représentant de l'employeur à bord, hors des locaux qui lui servent d'habitation à bord.

Est considérée comme temps de repos toute période qui n'est pas du temps de travail.